(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1994 par EQUATOR GROUP Plc (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506064.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2004.
EQUATOR GROUP Plc (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12